Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESERVE DU BOS
Numéro de dépôt :
921267
Date de dépôt :
24/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque RESERVE DU BOS
Déposée le 24 mars 1975 par monsieur Faure (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « RESERVE DU BOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESERVE DU BOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RESERVE DU BOS est expirée depuis le 24 mars 1985.
Faure (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455